Conseil municipal du 2 novembre 2015

 

  • Education - Contrat de ville 2015-2020 - Mise en place d'une équipe de réussite éducative sur les quartiers prioritaires de Saint-Chamond.

 

Nous sommes favorables à la mise en place d'une équipe de réussite éducative dans les quartiers ciblés et en veille active. La réussite scolaire et éducative doit être une priorité de notre société.

 

Cette démarche fait partie des réponses à apporter pour tenter de rétablir une certaine égalité des chances. Elle doit concerner les enfants les plus fragiles, des familles qui ne peuvent proposer un environnement social et culturel suffisamment favorable à la réussite scolaire et à une bonne intégration dans la société. Un impératif à nos yeux, agir prioritairement en soutien à la parentalité.

Nous aurions bien sûr de nombreuses questions sur cette mise en place comme par exemple :

Les liens qui seront entretenus avec l'école, les assistantes sociales, l'institution.

Le type de prise en charge, culturel, scolaire, sportif et sa mise en place concrète.

Les durées d'accompagnement.

Mais, nous pouvons attendre la structuration du comité de pilotage pour avoir les réponses.

Une inquiétude cependant autour des risques de « télescopage » avec le réseau institutionnel scolaire et social.

Nous serions favorables à un point régulier en Conseil Municipal pour échanger sur le sujet.

 

  • Accessibilité des bâtiments communaux – Approbation d'un agenda d'accessibilité programmée (AD'AP)

     

 

Nous nous abstiendrons sur cette délibération, car nous ne sommes pas favorables à un report de 9 ans pour la mise en accessibilité des bâtiments. C'est un délai trop long pour cette mise en conformité ; la loi votée en 2005 permettait déjà un étalement des travaux sur 10 ans.

 

Les associations pour l'intégration des personnes handicapées sont en colère et s'offusquent du retard pris. Nous sommes en colère avec elles. Nous déplorons le manque de volonté politique sur les sujets ne touchant que les minorités. Les démunis, les plus faibles, les sans voix étant le plus souvent les laissés pour compte.

Il serait tout à notre honneur d'être plus volontaristes que cette ordonnance de 2014.

Nous vous encourageons à aller au-delà en matière d'accessibilité, en multipliant les programmes pour que la ville soit exemplaire et qu'avant 2020 nous ayons rattrapé le retard.

 

  • Budget principal – exercice budgétaire 2015 – décision modificative n°2

     

 

Nous ne sommes pas étonnés par  l'augmentation des crédits réservés aux subventions exceptionnelles aux associations, car c'est la conséquence inflationniste de ces attributions à l'emporte-pièce, sans critères, aucun. Il est grand temps d'y remédier et de s'attacher à construire rigueur et pragmatisme sur le sujet.

 

Nous constatons que le financement des travaux d'extension des tribunes de la halle des sports Boulloche se fera au détriment d'une étude sur les travaux de la piscine.

Il y avait urgence, il y a quelques mois, à réaliser des travaux à la piscine ; vous ne semblez aujourd'hui plus préoccupés par leur étude.

Dans le meilleur des cas, cette tribune servira une vingtaine de fois par an et, peut-être, une seule année ; avez-vous mis en parallèle le service social et sportif rendu près de 365 jours par an par la piscine ?

Concernant l'acquisition de licences et de mises à jour de logiciels ordinaires, nous aimerions savoir si vous avez prévu une étude sur l'utilisation de logiciels libres.

Pourrions-nous avoir des informations sur le contentieux avec CEGELEC pour la turbine de l'usine hydro-électrique de la Martinière ?

 

  • Subventions aux centres sociaux

 

Nous approuvons les subventions aux centres sociaux, mais nous ne pouvons oublier la fermeture actuelle de celui de Fonsala.

 

C'est l'occasion pour nous de vous demander si les habitants du quartier peuvent espérer voir rouvrir ce centre avec toutes les activités qu’il proposait. Le travail de proximité, les centres sociaux, sont incontournables pour favoriser le vivre ensemble.

Nous sommes attachés à ce que le plus rapidement, l'ensemble des habitants de Saint-Chamond puisse bénéficier de l’action des centres sociaux.

 

  • Vélo à Assistance Électrique 

 

Concernant la convention « Vélo à Assistance Électrique », nous ne disposions pas - dans les documents de préparation du conseil - d’exemplaire de cette convention ; nous n'en avons jamais été destinataires malgré plusieurs demandes...

Nous l'avons enfin, je remercie les services de la ville.

Vous aviez en 2014 réduit à 25 le nombre de vélos alors qu'avec le constat partagé de l'échec des véliverts sur notre ville, il aurait été nécessaire d'en augmenter le nombre.

Le nombre très limité de vélos (30 % de moins que précédemment) au regard de la demande importante, nous faisait craindre un manque de volonté politique pour le recours à ce mode complémentaire de déplacement.

Nous sommes toujours à 25 vélos aujourd'hui ; avez-vous prévu une mise en service ultérieure pour satisfaire cette demande ?

Sont-ils tous loués ? Sont-ils utilisés ?

Les bénéficiaires ont-ils des comptes à rendre sur le volume d’utilisation de ces vélos ?

J'ai eu plaisir à constater que la ville de Saint-Étienne a mis en place sur l'ensemble de la zone 30 du centre ville, le contre-sens cyclable.

En 2010, l'opposition Saint-Chamonaise avait alerté la population sur l'inconscience d'une telle pratique route du Coin.

L’arrivée dans le trafic urbain de vélos est - selon tous les spécialistes - source d’apaisement de la circulation ; la municipalité stéphanoise a entendu et écouté l'association Ocivélo qui milite en ce domaine.

Un plan vélo pour notre ville, c’est un enjeu de santé publique, de développement économique ; c’est la réduction des émissions de CO2 et des pollutions aux particules fines. C’est aussi et surtout, une diminution des coûts de déplacements pour les porte-monnaies des utilisateurs.

Cela nécessite cependant quelques aménagements. Où en êtes-vous  ?

Serait-il possible d'être destinataire du compte-rendu de la réunion concernant ces aménagements, pour laquelle Monsieur Oriol, vous avez volontairement refusé d'inviter la seule association qui aurait pu être de bon conseil.

Nous vous avions proposé également notre soutien lors du CM de septembre 2014, nous n'avons pas été invités, c'est bien regrettable !

 

L'association Saint-Chamond vélopôle a réalisé un gros travail technique sur un projet voie verte/véloroute - du fleuve Loire au fleuve Rhône - qui passe par Saint-Chamond. Madame Béatrice Reber représentante de l'association n'est pas rancunière et m'a dit se tenir prête à vous le présenter.

 

  • Débat d'orientation Budgétaire – Budget de l’eau  

 

Nous pouvons nous demander à quoi servent certaines délibérations, et même un conseil municipal, puisque vous ne réunissez des commissions que par obligation, réduisant leurs travaux à de simples formalités. J’ai eu à me déplacer pour participer à la commission dernièrement. Cette commission avait tellement d’importance que les membres avisés de votre majorité n’étaient pas présents.

 

Quel sens a de réunir une commission pour décider le maintien ou non d’une délégation de service public alors que vous avez déjà entamé le recrutement du personnel ? Je me suis donc rendue à la commission et l’ai quittée pour ne pas prendre part à cette mascarade.

 

Il nous reste à rappeler que nous sommes pour un service public de l’eau qui garantit le maintien du savoir-faire de la commune, qui prémunit contre les spéculations sur un bien fondamental de l’humanité - auxquelles quelques uns procèdent sur le dos des usagers -, qui garantit le prix le plus avantageux pour les Saint-Chamonais. Nous nous demandons encore ce qui conduit à cet aveuglement ou quels intérêts ont des politiques pour confier à une DSP un bien commun de l’humanité.

Patricia Chaillot-Simonin

 

  • Débat d'orientation budgétaire – année 2016

 

Vous parlez d'injustice avec le plan d'économie du gouvernement sur la santé, la sécurité sociale et concernant la dotation aux collectivités locales ; je me concentre aussi pour ma part sur d'autres injustices d'autant plus criantes - de récents scandales nous disent où se trouve l'argent manquant,  des centaines de milliards transitent en toute impunité vers des paradis fiscaux via des sociétés off-shore où des gestionnaires de fonds, les financiers jouent au Monopoly et déstabilisent comme cela les enchante, les économies mondiales et européennes.

L'état doit renoncer à protéger ces grands délinquants internationaux en col blanc, ce monde là est notre ennemi ! Dans le même temps, les lanceurs d'alerte sont menacés dans leur vie et poursuivis par la justice.

 

Une autre injustice, l'évasion fiscale - ce sont  80 milliards par an qui manquent au budget de l'Etat, auxquels il faut ajouter, 20 milliards de fraude à la TVA.

Alors à quoi en est réduit le gouvernement? A rationner la santé, les collectivités, les services publics, accentuant une spirale d'austérité largement entamée par la droite entre 2002 et 2012.

 

La misère persiste en France, l’un des pays les plus riches au monde selon l'observatoire des inégalités. Deux chiffres - il y en aurait d'autres : 3,9 millions de bénéficiaires de l'aide alimentaire, 2 millions vivent avec moins de 667 euros par mois !

Quelle honte pour nos sociétés modernes.

 

Avec d'autres, vous vous lamentez sur la croissance du PIB qui est faible? Elle restera faible. Depuis les trente glorieuses, notre fameuse croissance n’a cessé, de décroître.

Nos sociétés doivent composer avec cette donnée, ces croissances monumentales se sont faites sans prise en compte des ressources naturelles de notre planète, considérant qu’elles étaient infinies.

Aujourd’hui, non seulement nous nous rendons compte que ce n’est pas le cas, mais leur consommation réchauffe notre planète et pollue notre air ; les alertes se multiplient.

Cette diminution de la croissance du PIB, inévitable, doit nous conduire à poser la question du meilleur indicateur pour refléter nos besoins ?

 

Cette situation économique, que d’aucuns présentent comme inquiétante, peut être une opportunité. Nous devons la saisir pour entamer un virage vers une société écologique.

Certes, la municipalité de Saint-Chamond ne changera pas la politique macro-économique française, cependant, tel un petit colibri, elle peut y prendre sa part.

Alors, il ne s’agit pas d’investir pour investir, mais de soutenir une politique de transition énergétique. Pas un seul mot à ce sujet dans ce document.

 

Des idées, nous en avons ! Nous vous en avons fait part à plusieurs reprises.

Économiser l'espace en luttant contre le développement urbain.

Développer la pratique des modes actifs de déplacement, des modes collectifs.

Optimiser les consommations énergétiques.

Développer les circuits courts de proximité avec la municipalisation de la restauration collective.

Gérer les bio-déchets, tarification incitative pour développer le tri sélectif et le recyclage.

 

Sur le fond, vos conclusions sur les orientations budgétaires sont qu'il faut savoir prendre les décisions pour endiguer ce que vous appelez l'effet de ciseau. C'est assez paradoxal.

Est-ce à dire que jusqu'à présent les décisions étaient prises sans souci du bien fondé des dépenses et du bon emploi de l'argent public ?

Les circonstances financières, et nous déplorons que ce ne soit le seul motif, vous obligent à une politique d'objectif rigoureuse et claire.

La proposition d'une évolution à 0% du budget est certes louable mais très imprécise.

Quels sont vos objectifs et quels moyens mettez-vous en face ?

 

On peut s'étonner par exemple de votre persévérance en matière de vidéo surveillance ; depuis 2008 qu'elle existe, son utilité reste toujours à démontrer. Aucun bilan n'a été fait, ce financement là n'est qu'électoraliste. L'argent public est dépensé en ce domaine sans souci du bien fondé.

 

On peut aussi à titre d'exemple évoquer l'attribution des subventions aux associations :

- Peut-on continuer massivement à subventionner le sport professionnel ; pour rappel c'est plus de 60 % de subventions publiques pour le budget Pro B du SCB ?

Peut-on continuer à attribuer des subventions exceptionnelles jusqu'à devoir augmenter par décision modificative, les crédits attribués en 2015 ? N'est-ce pas notre devoir de définir des critères pour ces attributions : critères sociaux, environnementaux.

- Peut-on maintenir une subvention de près de 45 000 euros pour un Rallye aux retombées sociales et financières nulles pour la ville, à mettre en parallèle avec un coût environnemental, une image désastreuse et un modèle dépassé ?

 

On peut se poser aussi la question de l'évolution des dépenses de personnel. Le transfert de compétences devrait permettre une diminution ce cette charge ou tout au moins une réaffectation sur le Dispositif de Réussite Éducative et le Programme d'Intérêt Régional pour lesquels vous envisagez des dépenses.

 

Pour le centre-ville, si la rénovation de la place Saint-Pierre, la destruction de l'ancien foyer Barra et de l'ancienne CPAM nous semble aller de soi, quel sont les projets que vous allez développer sur ces sites ?

De sempiternels parkings qui font que, pas un espace public, pas une place de notre ville ne sert avant tout autre chose à cela.

En est-il de même pour cette étude sur la rue de la République ? Souhaitez-vous réellement l'ouvrir à la circulation ?

 

Pour conclure sur deux orientations auxquelles nous sommes favorables.

Tout d'abord, nous vous encourageons à aller au delà en matière d'accessibilité, en multipliant les programmes pour que la ville soit exemplaire et qu'avant 2020 nous ayons rattrapé le retard.

Et enfin nous sommes nous aussi favorable à la réduction de la vitesse, un passage du centre-ville en zone 30 avec une systématisation de contre-sens cyclables comme à Saint-Étienne ; ce serait un projet que nous serions même prêts à applaudir.

 

 

 

  • Finances – Équipement de la police municipale – Achat de gilets pare-balles – Demande de subvention

     

 

La protection des agents de la sécurité est pour nous une priorité. Chacun a certainement en mémoire les divers événements qui ont marqués notre pays, nous rappelant que les policiers au service de la population sont en première ligne et souvent les premières victimes.

 

Mais faisons attention à ne pas entrer dans une escalade du tout sécuritaire du fait d’événements douloureux qui nous marquent affectivement. Que les agents de police soient protégés par des gilets pare-balle se comprend, la sécurité d’une personne en particulier dans le cadre de ses fonctions n’est pas négociable. Comme pour tout salarié, leur sécurité doit être assurée. Nous approuvons donc cette délibération.

Mais, voter favorablement n’est pas donner un blanc-seing à une police armée. Nous espérons simplement que les gilets pare-balles ne sont pas la première marche vers l’armement de la police municipale.

De telles solutions n’ont jamais résolu les problèmes de fond. Si tel était votre projet, les écologistes auraient l’occasion d'évoquer les risques encourus par la police et les citoyens et de vous rappeler vos responsabilités sur le sujet.

 

  • Patrimoine – Attribution d'une subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association des amis du vieux Saint-Chamond (fabrication d'une maquette du « char Saint-Chamond »)

 

Lier patrimoine local et histoire, avec la fabrication par des élèves d’une réplique d’un char utilisé pendant la guerre de 1914-1918 nous semble positif : ce projet  qui lie le monde associatif et l'école dans un travail commun, met en avant une filière manuelle au service de notre patrimoine industriel. Ce travail intergénérationnel permettra le partage de compétences et de connaissances.

 

Une ville gagne en cohésion sociale en transmettant son histoire et en la rendant vivante.

Ce moment d'histoire avec cette fabrication, c'est avant tout la rencontre d’hommes et de femmes qui ont répondus à un moment précis à une demande de leur époque.

Nous soutenons cette initiative pour qu’elle se poursuive au-delà d’un char pour valoriser ce qui a fait l’histoire de Saint-Chamond.

Mais, pour ce qui est de « conserver et promouvoir le patrimoine industriel Couramiaud et de permettre à des jeunes de développer leurs connaissances techniques » nous voudrions aussi rappeler que Saint-Chamond a aussi été le berceau d’autres réalisations industrielles importantes. Les locomotives et les wagons sortis des ateliers de Saint-Chamond pourraient d’autant mieux servir de support à de tels projets éducatifs qu’ils représentent aussi les transports du futur.

L’association du vieux Saint-Chamond participe à la mise en valeur de toutes les richesses de notre ville, nous les en remercions car l’histoire d’aujourd’hui ne se construit pas sans celle d’hier.

 

  • Aménagement Boulloche / Basket

 

Nous découvrons dans le relevé des marchés, un Marché public de fournitures (avec pose) pour l'aménagement de la Halle Boulloche comprenant un lot d'installation équipements sportifs pour 26 100 € et un lot d'électricité (signalétique dynamique/sonorisation) pour 36 038 €.

Dans le détails, nous avons l'achat de 2 panneaux de basket aux normes + une plaque translucide de rechange. Inclus le branchement électrique des panneaux et leur fixation au sol, la guirlande lumineuse, la mise en place des panneaux lumineux des 24 secondes et la dépose des anciens panneaux sur la charpente.

L'achat d’un écran lumineux GED, installation électrique de la sonorisation et du grand écran.

 

Ceci représente beaucoup d'argent : un vrai complément de subvention pour le club de basket de notre ville.

 

Ce club fonctionne avec déjà plus de 60 % d'argent public, soit une somme qui s'approche très rapidement sur la dernière année du million d'euros si l'on y ajoute ces investissements et ceux concernant la tribune. Est-ce soutenable ?

 

  • Sports – Attribution d'une subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association ASA Loire

 

Aujourd'hui et pour la troisième fois de l'année, vous êtes le rapporteur, Monsieur l'adjoint aux sports,  de l'attribution de moyens à l'Association Sportive Automobile Loire.

Vous leur avez attribué dès janvier, une subvention de 6000 euros et mis à leur disposition pour 35 000 euros de locaux et personnels techniques.

 

Dans le courant de l'année, vous leur avez attribué un local.

Aujourd'hui vous souhaitez  renflouer pour 3000 euros cette association vraisemblablement mal gérée puisque ses comptes de résultats sont largement déficitaires.

 

C'est près de 45 000 euros en moyens ou en subventions que vous avez réglé en 2015. Quand allez-vous arrêter cette surenchère, rendue possible par l'opacité des règles d'attribution.

Qui a intérêt à subventionner autant cette association ; sûrement pas le contribuable ?

Vous évoquez dans votre document d'orientation budgétaire « des décisions à venir pour endiguer l'effet de ciseaux » ; nous pensons qu'il y a là, matière à réaliser une vraie coupe claire.

 

 

Nous voterons contre cette subvention et pour ne pas faire durer les débats, nous vous invitons à relire nos objections sur les plans sonores, atmosphériques, énergétiques et leurs conséquences sur la santé et la pollution. 

 

  • Vie associative – Attribution d'une subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association des amis du musée des blindés

 

Nous nous abstiendrons sur cette délibération, non pas que nous sommes opposés à la restauration d’un élément patrimonial, mais nous ne voyons pas pourquoi il revient à la ville de Saint-Chamond de débourser une telle somme pour un bien qui n’est pas sur son territoire.

 

Prétexter que c’est un char historique construit dans notre ville n’est pas un argument qui nous paraisse très convainquant ; celui des retombées médiatiques pour notre ville  n’est pas très sérieux.

Qui viendrait visiter Saint-Chamond après avoir vu dans un musée le char du même nom, fabriqué dans une usine qui n’existe d’ailleurs plus ?

La somme nous paraît très élevée, elle n'est pas raisonnable au regard de la baisse des montants alloués à plusieurs associations locales.

Nous ne sommes pas favorables à la participation du « Saint-Chamond » à une manifestation commémorative. Lors d'une cérémonie, telle celle du 11 novembre, c'est la paix et l'hommage à tous les morts de toutes les guerres et de toutes les nations que nous célébrons. Seuls les symboles de paix sont les bienvenus, un char n'en est assurément pas un.