Conseil municipal du 22 septembre 2015

 

  • Vœu sur le service public

 

La poste, l’hôpital, les services administratifs, les écoles publiques, la police sont pour nous au cœur des services publics dont le développement fait la grandeur d’une politique. Dans « service public », le mot service vient bien en premier. Quand une politique ne met plus en avant la défense du service public, c’est la notion même de valeurs humanistes qui est remise en cause. Nous condamnons tous ces choix opérés au nom de l’austérité qui ne prend jamais en compte la dimension humaine ni celle de service

Une poste de proximité, un hôpital, et tout service public c’est aussi respecter les populations qui ont peu de moyens et pour lesquelles le moindre déplacement a un coût élevé. Les services publics de proximité favorisent la vie locale. À force de centraliser et démanteler, certains quartiers ont perdu toute vie économique. Les derniers gouvernements qui se sont succédés, ont participé au démantèlement des services publics. Nous ne pouvons qu’approuver tout vœu qui les appelle à changer de cap.

 

  • Vote du procès verbal du 29 juin 2015

 

Avant de voter ce procès-verbal je tiens à revenir sur le dernier conseil municipal du lundi 29 juin 2015 où vous vous êtes permis, monsieur le maire, de violer le droit de parole de l’opposition. Vous aviez pris plusieurs décisions dans le cadre de votre délégation et vous avez refusé de répondre et de nous laisser développer nos questions. Certaines questions vous gênent-elles ? Nous avons le sentiment que cette démocratie que vous évoquez souvent est à géométrie variable.

Nous avions en effet une question sur la convention à propos de distributeurs automatiques de boissons, sur l'extension d'un système de vidéo-surveillance, et sur l'isolation des murs par l'extérieur du Patronage Pierre Joannon.

Je me permets donc de les poser puisque je n’ai pu le faire lors du dernier conseil municipal.

Vous indiquez une convention pour des distributeurs de boissons et de denrées alimentaires au centre nautique Roger-Couderc. Lors du conseil municipal du lundi 26 mai et du 15 septembre 2014, nous vous avons interrogé à propos du type de produits que la société SOFODA-VITDIS prévoyait de distribuer : des produits bio ? des produits issus du commerce équitable ? Nous avons toujours la même question à ce sujet puisque vous ne fournissez pas la convention.

Dans le cadre du CLSPD, des commissions ont été créées en décembre dernier. 6 mois après, au 29 juin, 1 seule a été réunie, c'était la plus urgente. Elle devait traiter des problèmes de sécurité à Fonsala. La commission vacances et chantiers éducatifs n'a encore à ce jour pas été réunie.

A quelle date comptez-vous la réunir ? Une fois les vacances passées ?

Concernant l'isolation des murs par l'extérieur du Patronage Pierre Joannon, nous étions intervenu sur la précarité énergétique ; nous apprécions ce marché public de travaux d'isolation thermique. Assiste-t-on à l'émergence d'un début de conscience sur la nécessaire transition énergétique ?

 

  • Transformation de la communauté d'agglomération en communauté urbaine

 

Dans la logique de notre vote du 29 juin, nous approuverons cette transformation.

 

Cette transformation amène tout de même un certain nombre de critiques, nous l'avons déjà évoqué lors du dernier conseil municipal. Tout est fait dans la précipitions au risque que les citoyens se trouvent encore plus éloignés du politique. On le constate avec la mise en place des grandes régions en dehors de toute réalité territoriale, humaine et historique. On ne construit pas une politique communautaire à marche forcée sans consulter les administrés.

Nous partageons l’idée de nos partenaires du Front-Gauche d'un référendum communautaire,  car si les habitants se sentent éloignés, il faut les rapprocher en leur donnant plus souvent la parole.

 

  • Rapport d’activité de Saint-Étienne Métropole

 

En lisant ce rapport on perçoit de suite qu’il n’est pas un bilan d’élu écologiste. Si nous pouvons saluer diverses mesurettes d’environnement, elles montrent à quel point on cherche la caution écologiste, face aux grands projets qui vont à l’opposé de projets ambitieux et d’avenir. L'on en reste au soutien à la construction de l'A45, à la LGV et à l'étude du contournement Ouest de Saint-Étienne ; des projets coûteux, polluants, économiquement et socialement destructeurs pour les habitants de la Loire. Les élus de la future communauté urbaine n'auraient donc pas entendu parler de réchauffement climatique ?

Ce rapport se vante d’installer sur le site Novaciéries des entreprises d’industrie automobile, de poids-lourd et de travaux public alors que Saint-Chamond pourrait se doter d’un écoquartier comme nous l’avions proposé.

La ville aurait une autre image que la construction de poids-lourds. Dans l'incapacité de développer l'emploi faute de projets novateurs, on se glorifie de simplement le consolider en attirant les entreprises des communes voisines, en accordant des conditions très avantageuses et en subventionnant massivement. 780 000 euros pour la création hypothétique de 75 emplois dans trois ans. Laissez-moi penser que les promesses n'engagent que ceux qui les écoutent.

 

 

Des projets comme la rénovation du stade Geoffroy Guichard pour un coût démesuré de 74 millions d'euros ne constituent pas une dynamique. Une politique ambitieuse pour ses habitants ne favorise non pas le sport d’élite, le sport spectacle, mais le sport pour tous. Le financement public n’a pas vocation à construire des équipements qui profitent avant tout à des structures privées. Ces divers exemples expliquent pourquoi les Verts estiment ce rapport d’activité très loin d’être satisfaisant. Ceux des années à venir sont tout aussi inquiétants.

Dès la première page, la composition du bureau de SEM est déjà symbole d'un archaïsme navrant : 1 seule femme désignée vice-présidente pour 14 hommes dont presque tous cumulent avec la fonction de Maire, certains osant même cumuler avec une vice-présidence au Conseil Départemental.

Quand on ajoute que sur les 51 élus au bureau, 96 % sont des hommes, on comprend très vite que notre démocratie locale manque cruellement de représentativité.

On ne peut que conclure qu’il n’y a pas d’écologie sans les écologistes.

 

  •  Collecte des déchets-résorption des points noirs

 

Pour

 

  • Entretien des berges-convention SEM

Pour

 

  • Rapport sur la gestion 2014 Cap Métropole et SEDL

 

 

Sur le fond, CAP métropole, est une nébuleuse pour nous !

Société sous droit privé constituée d'acteurs publics actionnaires ! qu'est ce que cela signifie ?

Un jour où l'autre y-aura-t-il des dividendes ?

 

Société Public Locale, Société d'économie Mixte avec la SEDL , mais à quoi servent les services publics territoriaux, communaux ? A l'heure où l'on cherche à simplifier le paysage administratif et à faire des économies, on crée un intermédiaire supplémentaire.On peut penser que l'on crée aussi des charges supplémentaires. Les élus qui siègent dans ces deux sociétés perçoivent-ils une indemnité ?

 

Sur la forme maintenant, on nous demande de prendre acte de rapports sur la gestion 2014 reçu cinq jours avant le conseil municipal. Ces rapports sont volumineux, l'activité d'une année nécessite un temps d'appropriation. Est-il vraiment sérieux d’apporter un avis en si peu de temps ?

 

Cette attitude de fournir un tel document au dernier moment - même si la pratique est tout à fait réglementaire - revient à ne pas prendre au sérieux des élus locaux. Elle  participe à confisquer à la politique la maîtrise et le suivi de dossiers importants. Quand les décisions à prendre ne sont plus sérieusement présentées dans un temps raisonnable pour la compréhension des enjeux, les élus ne sont pas en mesure de prendre leurs responsabilités dans de bonnes conditions. Vous dites « afin de satisfaire à cette obligation le rapport de gestion sur la société  d’équipement et de développement de la Loire » est communiqué « au conseil municipal en séance publique ».

Par cette méthode vous satisfaites effectivement à vos obligations mais vous dessaisissez les élus qui souhaitent faire le travail sérieusement en étudiant les rapports et les dossiers qui leur sont présentés. Pour cette raison nous ne pouvons exprimer sérieusement des remarques ou des questions sur ce rapport. Nous aimerions à l'avenir recevoir de tels documents dans un délai raisonnable pour les étudier correctement.

 

  • Extension du système de vidéo-surveillance

 

Vous êtes très prompt Monsieur le Maire à cette extension de vidéo-surveillance, vous l'êtes beaucoup moins pour réunir les instances du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance.

Il y a incohérence et décalage complet entre votre communication sur les chiffres de la délinquance et la 1ère réunion en juin dernier de la commission Fonsala, plus de 6 mois après sa mise en place

On a donc d'un côté une commission qui peine à se mettre en place - en décembre il y avait urgence semble-t-il à Fonsala - et de l'autre cette question de la délinquance traitée en outil de communication très régulièrement, dans la presse locale.

 

C'est une question grave car il y a des victimes qui subissent ces faits mais aussi des auteurs qui sont eux aussi des victimes d'une société qui ne les a pas préparée correctement à la vie, par manque d'éducation, par absence de repères familiaux, par précarité sociale et économique.

Toutes ces personnes, ces faits, méritent un autre traitement qu'uniquement médiatique et statistique ; surtout sur une période aussi courte et n'envisager la sécurité qu’à travers des chiffres et la répression témoigne d’un manque d’imagination pour construire une réelle politique du vivre ensemble

.

Dire aux Saint-Chamonais et je vous cite, « c'est grâce à la politique de fermeté, mise en place que la délinquance [aurait] diminué dans des proportions importantes »  ce n'est pas digne, vis à vis tout d'abord des personnels car cette soi-disant efficacité des services tout à coup retrouvée laisse à penser qu'au cours des 6 dernières années, ils n'auraient pas fait leur travail et puis ce n'est pas honnête vis à vis des Saint-Chamonais qui sont à même de comprendre que c'est un sujet complexe qui nécessite du temps.

 

Cette première commission s'est donc emparée pleinement de la situation de Fonsala pour permettre à ses habitants de vivre mieux.

 

Les nombreux professionnels présents autour de la table n'ont évoqué ni l'armement des policiers municipaux, ni la vidéo-surveillance,ils ont par contre plébiscité le retour d'acteurs de terrain avec un suivi et une présence aux heures plus problématiques, mais aussi, le retour très rapide d'un vrai centre social et les réunions de concertations entre acteurs sociaux et éducatifs, abandonnées depuis votre arrivée. Ils ont aussi souligné le désengagement de l'OPH sur le sujet.

Ils ont insisté aussi avec moi, pour que la Commission prévention vacances et chantiers éducatifs se réunissent avant les vacances. C'était quand même la moindre des choses !

Et bien non, la commission prévention vacances s'est réunie au retour des vacances, à la mi-septembre. On peut douter vraiment de l'intérêt que vous accordez à la partie prévention !

Les vacances étant donc terminées, nous avons évoqué les chantiers éducatifs. Il s'agit de projets de loisirs, de vacances ou autre pour ados des centres sociaux, financés par un chantier, peinture, espaces verts, nettoyage, culturel parfois. Nous avons appris par les acteurs sociaux et éducatifs présents, qu'ils étaient abandonnés depuis 18 mois.

4000 euros, c'est le coût moyen annuel de la totalité des chantiers éducatifs.

Comment peut-on supprimer cela ? C'est une goutte d'eau dans le budget de la ville et ce peut être comme un ballon d'oxygène pour des groupes d'ados socialement défavorisés. Nous avons donné en juin, 17 000 euros à San Sévérino sur une soirée, les collectivités locales vont donner 10 000 euros pour 3 jours de basket à notre club local. Nous comptons vraiment sur vous, Madame l'adjointe, pour relancer très vite ces initiatives.

 

 

Je découvre à l'instant l'article de presse du 20-09, dans lequel au delà du témoignage en la mémoire d'Andrée malheureuse victime de la route , vous alertez la mairie et les Saint-Chamonais sur les dangers  de la vitesse excessive en ville.

Je suis en désaccord complet avec les propos du conseiller municipal en charge de la circulation, et j'espère avoir l'occasion de le faire savoir en CM ce soir.

Les aménagements et la présence policière sont la parade à la vitesse excessive, c'est un peu facile de se dédouaner de sa responsabilité d'élu en évoquant "le bon sens civique de nos concitoyens"

Le passage en zone 30 d'une grande partie de notre ville avec une priorité systématiquement accordée aux piétons et aux vélos font partie des solutions pour régler ces problèmes de vitesse. Seulement nos élus en charge sont bien conscients que cela n'est pas très populaire !

Disponible pour évoquer le sujet avec vous, n'hésitez pas à me contacter.

 

  • Renouvellement des licences

Pour

 

  • Subvention MJC

Pour

 

  • Résonance

 

Compagnie RESONANCE :  la délibération parle de 4 ou 5 danseurs, en réalité 2 car il n'y en a pas plus. Les 7000 euros s'ajoutent aux 1600 euros pour une association qui n'existe pas, dans la réalité. Qu'en est-il ?

 

  • Poly'gones

 

Le travail de cette compagnie semble de qualité ; elle propose des formations théâtrales à destination de la jeunesse.

Certaines compagnies, les clubs sportifs,  proposant les mêmes services aux Saint-Chamonais bénéficient de la gratuité pour l'accès à une salle ou un espace de travail.

Les mêmes conditions d'attribution devraient être possibles. Pourquoi cette différence ?

Pourquoi pas une convention pour prendre en compte le travail d'éducation à la culture réalisé par cette compagnie que pour ma part je ne connais pas.

 

  •  Festival guitare vallée

 

Pour

 

  • Réseau Médiathèques

Pour

 

Nous regrettons qu'avec ce service disparaisse la gratuité du prêt de livres. Nous y sommes attachés et nous pensons que l'immense majorité de la population qui fréquente la médiathèque se satisfait largement du choix et de la qualité des ouvrages proposés.

Cette mutualisation va dans le bon sens. Ma question : quel coût pour la ville avec un maintient de cette gratuité.

 

  • DSP cinéma Lumière

 

Le délégataire actuel a donc répondu favorablement à l'appel d'offre, car notre cinéma est rentable.

Comme déjà annoncé en décembre 2014, nous voterons contre la reconduction de la DSP, car sans remettre en cause les compétences professionnelles du gérant actuel, nous ne sommes pas partisans de la délégation des attributions des communes, donc du service public, à des entreprises privées.

Nous préférons le fonctionnement actuel du Chaplin à Rive de Gier, dont la ville a donné la délégation à une association pour la gestion, le personnel étant pris en charge par la commune.

Cette démarche associative est sûrement plus complexe à mettre en œuvre pour l'élu en charge et pour le service culturel, mais elle est plus constructive et peut permettre une véritable participation des citoyens à la vie de la cité.

Déléguer c'est finalement renoncer pour choisir la facilité, mais c'est aussi perdre assurément en qualité et en coût pour les habitants.

Pour un retour à l'harmonisation des programmations entre les cinémas de Saint-Chamond et Rive de Gier,  politique qui donnait à notre vallée du Gier une programmation de qualité pour la plus grande satisfaction de la population; pour un cinéma encore plus actif auprès de la jeunesse, des écoles, des associations, pour la pérennité de ce service, pour garder son coût attractif, nous préférerons toujours un service public.

Nous soutenons donc l'idée d'une salle publique de cinéma contre votre projet commercial de multiplexe.

 

  • Rythmes scolaires

 

Nous avions voté la délibération de la mise en place des rythmes scolaires et nous vous avions félicité d’avoir respecté l’esprit de la loi. Nous nous abstiendrons aujourd'hui, car nous regrettons cet ajustement, nous avions recueilli des échos plutôt positifs de cette expérience. En raccourcissant le temps de TAP, vous réduisez la qualité de l'offre.

L' argument sur la fatigue des enfants n'est pas recevable, une activité bien encadrée ne sera jamais plus fatigante qu'un temps de garderie où l'enfant ne sera pas canalisé.

 

  • Plan multimédia

Pour

 

  • Centre de loisir-Fonsala

 

Nous voterons cette délibération, mais nous aimerions savoir à partir de quand les habitants du quartier peuvent espérer voir rouvrir ce centre avec toutes les activités qu’il proposait. Comme déjà dit à maintes reprises, nous croyons au travail de proximité ; les centres sociaux sont incontournables pour que soit possible le vivre ensemble dans un cadre paisible.

Nous insistons pour que, le plus rapidement, l'ensemble des habitants de Saint-Chamond puissent bénéficier de l’action des centres sociaux.

 

  • Quorum n'co

Pour

 

  • CLCS

Pour

 

  • SCB- Basket

 

Un joli tournoi, avec trois belles soirées de basket de haut niveau, mais quel coût pour les  collectivités locales : un total de 10 000 euros !

Nous connaissons le sérieux et la qualité du travail réalisé par ce club, l'implication forte de ces bénévoles ; nous ne contestons pas le petit impact économique pour quelques restaurateurs  et hôteliers locaux mais cette subvention attribuée à un club déjà très subventionné, à plus de 50% me semble-t-il, réduit d'autant les possibilités d'accorder plus de moyens à de petits clubs formateurs par exemple ou sur le TAP que vous avez amputé au détriment des écoliers de notre ville.

 

  • Subvention aux associations

Pour

 

Très grosse subvention accordée à Atout Monde, dont nous apprécions nous aussi le travail.

Mais si l'on ajoute cette somme à la subvention de fonctionnement déjà accordée, on atteint là des chiffres importants.

Pourrions nous avoir un rappel du projet qui justifie une telle subvention ?

 

Semaine bleue

Pour

 

  • Site de Novaciéries – expropriation


Nous sommes en désaccord avec ce projet, nous comprenons très bien que certains propriétaires ne souhaitent pas voir leurs biens détruits. Nous voterons donc contre.

 

  • Déclassement d'un terrain rue Bonnevialle

 

Nous n'avons pu obtenir les informations que nous souhaitions sur le déclassement de ce terrain.

Il n'y a pas en mairie un exemplaire du dossier de suivi du conseil municipal comme cela existait quand nous avions un élu. Monsieur Ducarre à l'époque avait fini par mettre à disposition le dossier de séance complet.

Vous pouvez comprendre qu'en recevant les documents 5 à 6 jours avant le CM, on reste sur 3 à 4 jours ouvrables.

Les délibérations sont nombreuses, ce temps imparti se réduit bien sûr avec notre activité professionnelle. Il est difficile pour nous de parcourir tous les services de la ville pour obtenir les renseignements souhaités. Je n'ai pu - sur ce dossier - me rendre au service urbanisme, fermé les après-midi.

Pourrions-nous avoir quelques précisions sur ce déclassement ?

 

  • Vœu proposé par le Groupe L'Écologie pour Saint-Chamond – les Verts

 

Que Saint-Chamond devienne un « territoire refuge »

 

Nous vivons une crise humanitaire majeure ; 500 000 hommes, femmes et enfants, fuyant les atrocités de la Corne de l'Afrique (Érythrée et Soudan), de Syrie, d'Irak et d’Afghanistan ont été dénombrés aux frontières de l'UE.

L’horreur des milliers de morts en Méditerranée, le drame de la ville de Calais ; au-delà des images et des chiffres qui marquent nos esprits, il y a la réalité indigne que vivent enfants, femmes et hommes qui fuient la guerre et la barbarie pour vivre mieux et en sécurité.

D'autres causes nourrissent misère et pauvreté et poussent ces humains vers le chemin de lendemains meilleurs : crise économique, persécutions en raison de l’origine, de la religion, réchauffement climatique…

Il est du devoir de tout être humain de porter assistance à ses semblables et il n’est pas acceptable que ceux qui sont en capacité d’aider ne prennent pas leur part.

 

En Allemagne, le slogan « welcome refugees » est devenu le symbole d’une nation qui défend les valeurs de solidarité et de dignité humaine.

 

 

La France doit aussi montrer l’exemple et porter haut ses valeurs de liberté, d’égalité et surtout de fraternité. Alors que l’état apporte des réponses bien faibles, en proposant d’accueillir 24 000 réfugiés sur 2 ans quand l’Allemagne en accueille le même nombre en deux jours, les citoyens attendent autre chose de leurs élus.

 

Le Conseil municipal de Saint-Chamond, réuni en séance le 22 septembre 2015, déclare par le présent vœu que notre ville est prête à se mobiliser dans l’accueil de quelques familles de réfugiés, sans discrimination d’origine ou de religion et à s'inscrire dans le mouvement des communes « Territoire Refuge » pour mettre à disposition des logements vacants, permettre un accès à la scolarisation, à l’apprentissage du français, à l' accompagnement aux démarches administratives, sociales et professionnelles...

A cette fin, la commune se tient prête pour mobiliser les moyens dont elle dispose. Elle s’engage à coordonner ses actions avec les associations nationales et locales, les services préfectoraux, les autres collectivités et toutes les initiatives de solidarité citoyenne.

 

Le Conseil municipal appelle la population de Saint-Chamond à se mobiliser pour venir en aide aux réfugiés.